Nouvelles concernant la réglementation de l’industrie nord-américaine des aliments et des boissons en 2024

by | Jan 24, 2024

La réglementation de l’industrie nord-américaine des aliments et des boissons continue d’évoluer pour suivre le rythme des progrès technologiques, les changements dans les comportements et les préférences des consommateurs et les nouveaux risques pour la salubrité des aliments. En demeurant à l’affût de la réglementation et en s’y conformant, les producteurs pourront préserver la confiance de la population à l’égard de leur marque et respecter leurs engagements à fournir des produits sûrs et de qualité.

Voici des mises à jour concernant la nouvelle réglementation et les propositions aux États-Unis et au Canada qui auront une incidence sur les fabricants d’aliments et de boissons en 2024.

Réglementation concernant la teneur réduite en sucre

Les préoccupations concernant l’effet du sucre sur la santé ne sont pas nouvelles, et de récentes études internationales révèlent que plus de sept personnes sur dix veulent limiter ou éviter la consommation de sucre. L’an 2024 pourrait devenir une année charnière pour les organismes de réglementation et les formulateurs nord-américains qui s’efforcent de répondre au désir des consommateurs de réduire le sucre dans les aliments et les boissons.

NOUVELLES DIGNES DE MENTION CONCERNANT LA TENEUR RÉDUITE EN SUCRE

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    Plusieurs collectivités américaines qui ont institué des « taxes sur le sucre » pour les boissons ont constaté une diminution des achats, ce qui démontre que la réglementation peut changer les habitudes de consommation. Une augmentation moyenne des prix de 0,013 $ l’once a contribué à une réduction de 33 % du volume de boissons achetées. L’étude, publiée dans le Journal of American Medicine, reconnaît que les gens peuvent se rendre à d’autres endroits pour acheter des boissons. Cependant, les résultats laissent croire que l’imposition d’une taxe pourrait aider les gens à améliorer leur état de santé et à diminuer les coûts des maladies cardiaques liées à des niveaux élevés de consommation de sucre.

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    Le département de l’Agriculture des États-Unis (USDA) a l’intention de finaliser une règle en 2024 limitant la consommation de sucre des enfants à l’école. La règle, qui sera pleinement en vigueur d’ici l’automne 2025, prévoit imposer les lignes directrices suivantes pour les repas scolaires :

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    Grain-based desserts (bars, doughnuts, toaster pastries) will represent no more than 2-ounce weekly equivalents.

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    Les céréales pour petit déjeuner devront contenir au plus 6 grammes de sucre ajouté par once.

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    Les yogourts ne pourront pas contenir plus de 12 grammes de sucre ajouté par portion de 6 onces.

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    Le lait aromatisé ne devra pas renfermer plus de 10 grammes de sucre ajouté par portion de 6 onces pendant le petit déjeuner ou le déjeuner. En dehors des repas, la consommation permise de lait aromatisé augmentera à 15 grammes de sucre ajouté par portion de 12 onces.

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    À compter de l’automne 2027, la règle propose de limiter l’apport hebdomadaire en sucre ajouté à 10 % ou moins de calories par repas pour le petit déjeuner et le déjeuner, en plus des lignes directrices fondées sur les produits.

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    Au printemps 2024, les Canadiens pourront formuler des commentaires concernant un projet de règlement de Santé Canada qui modifierait le Règlement sur les aliments et drogues. La modification vise à restreindre la publicité destinée aux enfants mettant en vedette des aliments particuliers contenant du sodium, des sucres ou des gras saturés.

    CONCEVOIR DES PRODUITS À TENEUR RÉDUITE EN SUCRE

    À mesure qu’augmente la demande pour des produits à teneur réduite en sucre, les formulateurs peuvent utiliser des édulcorants naturels comme le stévia ou le fruit de moine combinés à des fibres solubles pour reproduire la sensation en bouche du sucre et sa viscosité. Les arômes aux propriétés modulatrices peuvent optimiser l’expérience gustative des produits à teneur réduite ou faible en sucre ou des produits sans sucre. 

    Réglementation sur l’étiquetage nutritionnel

    La réglementation de l’industrie nord-américaine des aliments et des boissons englobe l’étiquetage des emballages pour aider les gens à prendre des décisions plus éclairées en matière de nutrition. Au cours des deux prochaines années, plusieurs propositions et règlements modifiés nécessiteront des changements aux renseignements nutritionnels divulgués par les marques.

    NOUVELLES DIGNES DE MENTION CONCERNANT L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS ET DES BOISSONS

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    Les aliments et les boissons vendus au Canada avec des vitamines, des minéraux, des acides aminés et de la caféine ajoutés sont désormais soumis à un étiquetage nutritionnel visant à identifier les ingrédients enrichis autorisés. Les aliments enrichis comprennent les boissons énergisantes contenant de la caféine et les barres protéinées, les boissons énergisantes avec des acides aminés comme la taurine ou des ingrédients à base de plantes comme le ginseng. Les eaux embouteillées et les barres collation contenant des vitamines ou des minéraux ajoutés doivent également respecter les nouvelles exigences en matière d’étiquetage. Les marques doivent se conformer à la nouvelle réglementation d’ici le 31 décembre 2025. Le changement de politique n’a pas d’incidence sur les aliments enrichis comportant des vitamines et des minéraux ajoutés pour remplacer la perte de nutriments pendant le processus de transformation, comme l’ajout de vitamines B aux céréales prêtes à manger. On s’assure également, en enrichissant les aliments de substitution comme du lait végétal, que ces produits possèdent des nutriments semblables à ceux du lait.

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    Les marques canadiennes ont jusqu'au 1er janvier 2026 pour ajouter des étiquettes nutritionnelles sur le devant de l’emballage afin d’informer les gens sur la teneur en sucre, en sel et en matières grasses. Les produits nécessitant le symbole comprennent les suivants:

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    Les aliments emballés contenant 15 % ou plus de la valeur quotidienne (VQ) de gras saturés, de sucre ou de sodium, comme les soupes, les desserts glacés ou les pouddings.

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    Les aliments préemballés contenant une petite quantité de référence (30 g ou ml ou moins) et renfermant 10 % ou plus de la VQ des ingrédients ciblés, y compris les biscuits, les céréales pour petit déjeuner et les vinaigrettes.

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    Les plats principaux avec une quantité de référence de 200 g (ou 170 g pour les produits ciblant les enfants) qui renferment 30 % ou plus de la VQ de sucre, de sel ou de matières grasses. Les tourtières, la pizza et les lasagnes congelées en sont des exemples.

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    La Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis explore également un nouvel étiquetage sur le devant de l’emballage, en mettant à l’essai plusieurs options visuelles pour évaluer l’efficacité de la communication. L’organisation prévoit publier des directives en juin 2024.

    CONCEVOIR DES PRODUITS AVEC DES INGRÉDIENTS ENRICHIS

    Les arômes jouent un double rôle dans les formules avec des ingrédients enrichis comme des vitamines ou de la caféine : ils rehaussent le goût tout en masquant des notes indésirables grâce à des saveurs aux propriétés modulatrices. Les profils d’arômes complémentaires peuvent également améliorer l’expérience gustative des aliments et des boissons avec des ingrédients fonctionnels. Vérifiez auprès de votre fournisseur d’arômes pour en savoir plus sur les stratégies de développement de vos aliments ou boissons fonctionnels.  

    Normes d’identité relatives aux aliments et aux boissons

    Les règlements de l’industrie des aliments et des boissons ont également une incidence sur la norme d’identité d’un produit. Ayant vu le jour en 1939, les normes d’identité (Standards of Identity ou SOI) dictent les composantes nécessaires et facultatives dans des aliments particuliers, ainsi que les méthodes privilégiées de production ou de formulation. Bien que le système prévoie une certaine souplesse, l’objectif fondamental est de créer une homogénéité et une normalisation dans les principaux produits alimentaires. Plusieurs catégories d’aliments et de boissons ont des normes d’identité nouvelles ou modifiées qui pourraient avoir une incidence sur les formulations, les procédés ou l’étiquetage des marques produites en Amérique du Nord.

    PRODUITS LAITIERS : YOGOURT ET LAIT VÉGÉTAL

    Les marques de yogourt doivent se conformer à la nouvelle norme d’identité (SOI) approuvée par la FDA en 2023. L’organisation a révoqué des SOI distinctes pour le yogourt faible en gras et sans gras. Dans le cadre de la révision, des modifications ont été apportées à plusieurs dispositions concernant la teneur en matières grasses du lait, le niveau de pH, l’enrichissement en vitamine D, les arômes contenant des matières grasses et les édulcorants sûrs et appropriés.

    Le débat sur la SOI pour le lait végétal se poursuivra probablement en 2024. Selon une orientation provisoire de la FDA, le lait d'origine végétale devrait comprendre une déclaration volontaire sur les éléments nutritifs qui permet de comparer son profil nutritionnel à celui du lait.

    BOISSONS ALCOOLISÉES : BIÈRES ET COCKTAILS SANS ALCOOL

    Bien que le TTB (Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau) soit l’organisme de réglementation américain de l’alcool,l’organisation assure également la surveillance de certaines boissons sans alcool soumises à des procédés de désalcoolisation. La FDA a compétence sur les eaux pétillantes alcoolisées, le thé kombucha, les aliments infusés d’alcool, ainsi que le vin et les spiritueux à faible teneur en alcool et sans alcool.

    Les producteurs américains ne peuvent pas utiliser l’expression « sans alcool » si le produit renferme de l’alcool. Si une étiquette de boisson indique « 0,0 % d’alcool », l’allégation « sans alcool » doit également figurer sur l’emballage. Pour les boissons dont le titre alcoométrique volumique (TAV) est inférieur à 0,5 %, l’expression « sans alcool » est autorisée, mais l’étiquette doit également indiquer que la boisson « contient moins de 0,5 % d’alcool ».

    Au Canada, les allégations « faible teneur en alcool » ou « contient moins de % d’alcool » sont acceptables pour les boissons dont le degré d’alcool est inférieur à 1,1 %. Le terme « sans alcool » est permis pour les produits renfermant un taux d’alcool de moins de 0,05 %.

    JUJUBES INFUSÉS DE CBD ET DE THC

    Aux États-Unis, 24 États et le District de Columbia autorisent la consommation de cannabis chez les adultes. Certains États ont également légalisé le THC avec des variations comme Delta-8 et Delta-9 en vertu de différentes lois. Le THC est une substance contrôlée, régie par des lignes directrices fédérales. Si dix autres États adoptent une loi approuvant la consommation de cannabis, le Congrès devra tenir une convention au titre de l’article V pour apporter un amendement constitutionnel permettant la légalisation fédérale.

    Entre-temps, la FDA des États-Unis indique qu’elle est disposée à « élaborer un nouveau cadre réglementaire pour le cannabidiol (CBD) », mais elle n’a pas franchi les étapes suivant l’examen initial.

    L’organisation a cerné les principaux secteurs de gestion des risques qui pourraient faire partie de la nouvelle réglementation, notamment :

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      l’étiquetage clair sur les produits;

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      la prévention des contaminants;

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      les limites de la teneur en CBD;

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      les mesures visant à réduire les risques d’ingestion des produits par les enfants, par exemple l’âge minimal pour l’achat.

      La réglementation canadienne des produits contenant du cannabis est en cours d’élaboration, et Santé Canada se penche sur les commentaires des parties intéressées. Le ministère entend continuer de collaborer avec celles-ci jusqu’en 2024 avant d’établir des lignes directrices réglementaires.

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      Lisa Jackson_FlavorSum

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      Lisa Jackson

      Lisa Jackson, Director of Marketing at FlavorSum, brings more than 30 years of market and consumer research experience to support innovation activities for food and beverage organizations.

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